Conseil municipal du 10 juillet 2023

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 10 juillet 2023 à 18h30 à la Mairie – Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR :

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 13 avril 2023
• Décisions du Maire
• Délibérations à l’ordre du jour :

• Jeunesse et affaires scolaires :

1. Convention Fol « zig z’art ».
2. Renouvèlement de la convention ALAE avec la CAF.

• Finances :

3. Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l’application de la nomenclature comptable M57.
4. Budget commune : Section de Fonctionnement : DM 01 : Rectification budgétaire.
5. Budget commune : Section d’investissement : DM 02 : Collection Marianne.
6. Budget commune : Section de d’investissement :  DM 03 : Parcours de santé.
7. Budget commune : Section de d’investissement : DM 04 : Nouvelle médiathèque et étude centre ancien.
8. Demande de subvention fonds sport : Vestiaires du Foot.
9. Convention avec Thémélia relative à la réalisation d’une étude de faisabilité pour une nouvelle salle des fêtes.
10. Demande de subvention auprès du CD81 dans le cadre de l’aide aux études préalables aux projets immobilier d’investissement (Etude de faisabilité salle des fêtes avec Thémélia).
11. Convention avec la fédération régionale des MJC.
12. Convention avec la MJC de Puylaurens.
13. Convention pour la capture des animaux errants.
14. Convention pour l’usage de la piscine municipale par les communes partenaires.
15. Subventions aux associations.

• Urbanisme

16. Mise à jour de la composition de la commission intercommunale d’aménagement foncier.

• Divers :

17. Délibération relative au recours à des bénévoles et collaborateurs occasionnels.
18. Délibération relative aux jurés d’assise pour 2024.

• Questions diverses